Vous êtes actuellement connecté au site web officiel du OGA FRANCE PARTENAIRE - Agrément n°102756


PRESENTATION GENERALE

Vous êtes actuellement connecté au site " http://www.oga-francepartenaire.fr" qui est édité par le OGA FRANCE Partenaire.
L'association loi 1901 "OGA FRANCE PARTENAIRE" a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs.

Dénomination sociale

OGA FRANCE PARTENAIRE
Association loi 1901

OGA FRANCE PARTENAIRE
95 Boulevard de Sébastopol
75 002 Paris
Tel :01 44 50 51 51
Fax :01 44 50 51 50
E-mail : contact@oga-francepartenaire.fr

Web agency

Mental-Works (design et développement)
CS70454 LACROIX SAINT-OUEN
60204 COMPIEGNE CEDEX
Tél : 03 44 86 22 55
Fax : 03 44 86 22 77
Web : http://www.mental-works.fr
E-mail : info@mental-works.com


Hébergement

Ecritel
3, rue de Pondichéry
75015 Paris
Tél : 01 40 61 20 00
Fax : 01 40 61 20 01
Web : http://www.ecritel.fr

Centre d'hébergement
7-9 rue Petit
92582 Clichy Cedex

INFORMATIONS TECHNIQUES

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

CHARTE EDITORIALE

Le site "http://www.cgapartenaire.fr" est un site de présentation des activités, services et produits du OGA FRANCE Partenaire, membre du réseau de la FCGA.

Les informations fournies dans ce site ne sont données qu'à titre indicatif.

DONNEES PERSONNELLES

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par le OGA FRANCE Partenaire. Elles seront analysées et transmises au gestionnaire du site pour leur prise en charge. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :

OGA FRANCE Partenaire
95 Boulevard de Sébastopol
75002 Paris

ou par mail contact@oga-francepartenaire.fr

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes vers le site "http://www.oga-francepartenaire.fr" est soumis à l'accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de "http://www.oga-francepartenaire.fr "ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du OGA FRANCE PARTENAIRE.

DROITS D'AUTEURS

Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit du OGA FRANCE PARTENAIRE.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation préalable et écrit du OGA FRANCE PARTENAIRE, une contrefaçon.

La dénomination OGA FRANCE PARTENAIRE, le logo du OGA FRANCE PARTENAIRE, le nom et les logos de leurs produits ainsi que les slogans sont propriété du OGA FRANCE PARTENAIRE. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit du OGA FRANCE PARTENAIRE, est susceptible d'en constituer la contrefaçon. Elle n'engagera par ailleurs d'aucune manière la responsabilité du OGA FRANCE PARTENAIRE.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés du OGA FRANCE PARTENAIRE. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée moyennant mention de la source.

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité du OGA FRANCE PARTENAIRE de quelque manière que ce soit. Le OGA FRANCE PARTENAIRE ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence le OGA FRANCE PARTENAIRE décline toute responsabilité :

- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site;
- pour tous dommages, directs et/ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site;
- pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations.

Informations et renseignements

Informations générales, administration, technique, fonctionnement du site  : contact@oga-francepartenaire.fr